J.O. Numéro 220 du 22 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15064

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Arrêté du 6 septembre 2001 portant nomination (Institut géographique national)


NOR : EQUP0101107A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 6 septembre 2001, M. Brun (François), ingénieur général géographe, est nommé directeur général adjoint de l'Institut géographique national à compter du 6 juillet 2001.